> Votre mairie > Comptes-rendus du Conseil Municipal > Conseil Municipal du 25 Septembre 2014

Conseil Municipal du 25 Septembre 2014

L'ordre du jour était le suivant :

1/ Réglement du Conseil Municipal

2/ Achat de Taser pour la Police Municipale : 7030 € (participation de la commune des Fins pour 50 %)

3/ Installation d'un système de vidéo-protection au centre ville (coût : 8.034 €) avec une participation financière de la Communauté de Communes de 2231 €

4/ Garantie de la commune pour un emprunt Habitat 25 destiné au financement de la réhabilitation de l'immeuble des Sorbiers (emprunt total de 2 031 549 €, garantie demandée de 30 % soit  montant garanti de 609464.70 € )

5/ Participation de la commune aux travaux de rénovation du crépissage d'un mur de la Chapelle des Bassots (5336 € de travaux prévus, l'association des Amis de la Chapelle des Bassots revesera 4463 € à la commune), soit 893 € à la charge de la commune

6/ Noms de rue pour les nouveaux lotissements

7/ Signature d'une convention de servitude avec ERDF pour la pose d'un câble sur les terrains cadastrés section AC n°359 et 360 situés entre Magister et La Patriote

8/ Mise en place de la commission d'attribution des logements de "la douane", cette commission pourrait être composée de  :
- 1 médecin
- 1 personne de l'ADMR
- 1 assistante sociale
- les membres élus du CCAS + Claude Binétruy (adjoint aux finances)

9/ Validation de toutes les commissions qui se sont déroulées depuis la réunion du Conseil Municipal du 24.06.14 soit :
- urbanisme des 10/07/14 et 26/08/14
- sports/culture/jeunesse du 02/07/14 et 23/08/14 : charte entre la commune et les assocations
- forêts du 07/08/14
- circulation/sécurité des 10/07/14 et 04/09/14
- information/site internet du 28/08/14
- affaires scolaires du 18/08/14
- Bâtiments/énergie/cimetières du 05/07/14

10/ Personnel communal :
- promotion interne : Brigitte Siron, en raison de son ancienneté, peut prétendre à une promotion au grade d'ATSEM principal 2ème classe à compter du 01.01.15
- renouvellement du contrat d'assurance groupe du personnel communal, ce contrat garantit le remboursement à la collectivité des frais liés à la maladie des agents, aux accidents de travail, à l'incapacité, invalidité, décès...Afin de bénéficier de prix compétitif, c'est le Centre de Gestion du Doubs qui négocie avec les sociétés d'assurances. Suite à la consultation, c'est la SOFCAP qui a été retenue.
- compte-rendu sur les emplois mis en place début septembre

11/ Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif. Le rapport complet est consultable en mairie.

12/ Signature de la charte citoyenne de la préservation des espaces agricoles.

13/ Questions diverses

 

Téléchargez le compte-rendu de la séance.

Actualités

Vacances Tous Sports

Les Vacances Tous Sports, c'est reparti du 7 au 25 Août 2017. Activités sportives à la carte pour les enfants de 8 à 15 ans, tous les jeunes y trouveront leur compte.

Les associations sportives locales participeront activement aux activités proposées et nous les en remercions par avance.

> Lire la suite

Rythmes scolaires - Rentrée 2017-2018

En date du 17 Juillet, Mr l'inspecteur d'académie a accepté la dérogation demandée par Mme le Maire.

Ainsi à la rentrée de septembre 2017, dans toutes les écoles de la commune, les horaires scolaires seront les suivants :

> Lire la suite

Fibre optique - Réunion publique

La fibre optique arrive à Villers-le-Lac.

Une réunion publique d'information aura lieu le JEUDI 12 OCTOBRE 2017 à 19H30 à la salle des fêtes.

> Lire la suite

Nouveau Blason pour Villers le Lac

La commune s'est dotée d'un nouveau logo. C'est Théo MOLLIER, étudiant de DUT Métiers du multimédia et de l'Internet à l'IUT de Belfort-Montbéliard qui en est l'auteur.

> Lire la suite

Défi du Pissoux par les "Tout Vite"

L'Association "Tout Vite" a eu un gros succès lors de la seconde édition du Défi du Pissoux avec la présence inattendue d'une coureuse de prestige.

> Lire la suite

Canoë Kayak Stages d'été

Le club de Canoë Kayak organise des mini-stages durant les mois de juillet et aôut.

Encadrées par des moniteurs diplomés, les activités de plein air raviront tous les jeunes qui aiment les sensations (Via Ferrata, Raid Canoë, Escalade, Stand Up Paddle ...).

> Lire la suite

Water Jump Ski Nautique Club de Villers le lac

Cette année il y a du changement au Water Jump Ski Nautique Club de Villers le lac (WJSNC) aussi bien au niveau de l’équipe de bénévoles que du matériel. Après une saison 2016 écourtée par une panne du bateau le comité a décidé de donner une nouvelle vague aux adhérents et aussi à toutes les personnes qui souhaiteraient s’initier à la glisse sur l’eau.

> Lire la suite

Concerts Ensemble GALITZINE

Dans le cadre du Festival de Musique du Haut-Doubs, l'ensemble GALITZINE se produira à la Chapelle des Bassots, mercredi 2 août à 19h00.

> Lire la suite

Programme Août - ALSH Les Petits Lutins

Vous trouverez ci-joint le programme des activités prévues durant les le mois d'août au centre de loisirs "Les petits lutins".

> Lire la suite

Mesures de sécheresse 2017

Le Préfet du Doubs a pris un arrêté portant limitation provisoire des usages de l’eau sur l'ensemble des communes du département

Télécharger l'arrêté préfectoral du 5 juillet 2017

> Lire la suite

Infos pratiques