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Conseil Municipal du 24 Juin 2014

L'ordre du jour était le suivant :

1/ Avenant aux travaux de réhabilitation de la douane

2/ Rapport sur le prix et la qualité de l'eau

3/ Désignation de deux délégués suppléants au Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Plateau du Russey

4/ Déclassement du domaine public communal d'une partie de la Route des Combes : autorisation d'ouverture d'enquête publique

5/ Projet de révision du plan d'aménagement de la forêt communale

6/ Refus du transfert des documents d'urbanisme à l'intercommunalité

7/ Acquisition de terrain SAFER à la Combe du Plane

8/ Complément à la délibération donnant délégation à Mme le Maire pour ce qui concerne les emprunts

9/ Validation de l'ouverture des plis pour les travaux d'extension de la halte-garderie

10/ Validation du choix d'une entreprise pour les travaux de réfection de la toiture des ateliers municipaux

11/ Point sur la mise en place de la réforme sur les nouveaux rythmes scolaires

12/ Embauches à prévoir pour la rentrée scolaire de septembre 2014 (cantine, rythmes scolaires...)

13/ Validation des commissions :
- urbanisme des 29 avril, 13 mai et 3 juin 2014
- sports/culture/jeunesse des 26 et 28 avril 2014
- circulation du 16 avril 2014
- information/site internet des 14 mai et 4 juin
- affaires sociales du 30 avril 2014
- bâtiments du 7 mai 2014
- economique du 12 mai 2014.

14/ Désignation de 5 délégués pour représenter la commune au groupement AUD (Agglomération Urbaine du Doubs)

15/ Questions diverses

Téléchargez le compte-rendu de la séance.

 

Actualités

Médaille de la famille française

Dominique MOLLIER, maire de la cité et une délégation du conseil municipal ont eu le plaisir d’accueillir en mairie 3 mamans pour leur remettre officiellement la médaille d’honneur de la famille.

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Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu en Mairie le mercredi 28 juin à 20h 30.

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Marche Gourmande du Saut du Doubs

La Marche Gourmande du Saut du Doubs organisée par le SCV se déroulera le dimanche 25 juin 2017.

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Travaux dans la rue de la forêt

Des travaux concernant le renouvellement des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales vont débuter dans la rue de la forêt à partir du 2 mai 2017 pour une longue période.

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Nouvelles modalités de recueil des demandes de CNI

A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité (CNI) seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques. 

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La CAUE est à votre disposition

Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

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Remise Décret de Naturalisation

Jeudi 6 Avril, Mme le Maire a assisté à la cérémonie de remise officielle du décret de naturalisation concernant Mme Najoua ALBINI, Mme Aïssatou DIALLO, Mme Françoise ZANG MICHEL et Mme Anne AMOUGOU MICHEL, domiciliées dans notre commune.

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Prochaine collecte des encombrants

Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le mardi 11 juillet 2017.

Si vous souhaitez que ce service passe à votre dominicile, il est obligatoire de contacter la mairie pour vous enregistrer.

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Festivités du 14 Juillet

Le vendredi 14 juillet 2017, le comité des fêtes organise les festivités.

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Horaires travaux bruyants

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

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Infos pratiques