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Conseil Municipal du 10 Avril 2014

L'ordre du jour était le suivant :

1/ Mise en place des différentes commissions municipales

2/ Election des membres du C.C.A.S

3/ Election des membres de la commission d'Appel d'Offres (CAO), ces membres seront également membres de la commission M.A.P.A

4/ Election des représentants de la commune auprès du Syndicat des Eaux du Haut-Plateau du Russey

5/ Election du délégué de la Commune auprès de l'Association Départementale des Communes Forestières

6/ Définition des délégations données au Maire par le Conseil Municipal

7/ Fixation des indemnités des élus

8/ Mise à disposition du SIG (système d'information géographique) par la CCVM (Communautés de Communes du Val de Morteau)

9/ Garantie de la commune pour un emprunt réalisé par Habitat 25

10/ Questions diverses


Téléchargez le compte-rendu de la séance.

 

Actualités

Médaille de la famille française

Dominique MOLLIER, maire de la cité et une délégation du conseil municipal ont eu le plaisir d’accueillir en mairie 3 mamans pour leur remettre officiellement la médaille d’honneur de la famille.

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Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu en Mairie le mercredi 28 juin à 20h 30.

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Marche Gourmande du Saut du Doubs

La Marche Gourmande du Saut du Doubs organisée par le SCV se déroulera le dimanche 25 juin 2017.

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Travaux dans la rue de la forêt

Des travaux concernant le renouvellement des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales vont débuter dans la rue de la forêt à partir du 2 mai 2017 pour une longue période.

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Nouvelles modalités de recueil des demandes de CNI

A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité (CNI) seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques. 

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La CAUE est à votre disposition

Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

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Remise Décret de Naturalisation

Jeudi 6 Avril, Mme le Maire a assisté à la cérémonie de remise officielle du décret de naturalisation concernant Mme Najoua ALBINI, Mme Aïssatou DIALLO, Mme Françoise ZANG MICHEL et Mme Anne AMOUGOU MICHEL, domiciliées dans notre commune.

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Prochaine collecte des encombrants

Le prochain ramassage des encombrants aura lieu le mardi 11 juillet 2017.

Si vous souhaitez que ce service passe à votre dominicile, il est obligatoire de contacter la mairie pour vous enregistrer.

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Festivités du 14 Juillet

Le vendredi 14 juillet 2017, le comité des fêtes organise les festivités.

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Horaires travaux bruyants

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

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Infos pratiques