> Votre mairie > Comptes-rendus du Conseil Municipal > Conseil Municipal du 9 Décembre 2015

Conseil Municipal du 9 Décembre 2015

L'ordre du jour était le suivant:

1/ Renouvellement du bail entre la Commune et M. FLECCHIA – Mme HALONEN pour local du canoë-kayak

2/ Etablissement d’un bail entre la Commune et le CCAS pour le bâtiment de l’enfance (crèche, garderie)

3/ Etablissement d’un bail entre la Commune et la Sté MGI LUXURY GROUP SA (ex. Swisswave – rue Pierre Berçot)

4/ Convention entre la Commune, le Département du Doubs et le Collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau – site de Villers Le Lac pour la fourniture par le Collège des repas de la restauration des élèves du primaire

5/ Création de 10 emplois d’agents recenseurs et choix de la rémunération

6/ Employés communaux

7/ Mise en place d’une participation employeur prévoyance pour les agents titulaires de la collectivité

8/ Mise en place des tarifs qui seront appliqués en 2016 (location salle des fêtes, cantines, services funéraires…)

9/ Autorisation de dépenses avant adoption du budget

10/ Régularisation de la dette communale suite à un problème certainement survenu après la renégociation de 3 prêts en devises en 2005

11/ Subventions exceptionnelles

12/ Participation communale aux travaux de raccordement au réseau d’eau pluviale par des particuliers

13/ Recensement de la longueur de voirie communale prise en compte pour le calcul de la DGF suite à la remise à jour du tableau de classement des voies communales

14/ Validation des commissions urbanisme des 22.09.2015, 27.10.2015 et 24.11.2015, sports du 28.09.2015, bâtiments du 12.10.2015, scolaire du 29.10.2015

15/ Validation du P.E.D.T.

16/ Compte-rendu relatif à la délégation du service de gestion de l’eau potable

17/ Motion pour dénoncer le mode de calcul de la taxe sur les terrains nus rendus constructibles

18/ Questions diverses

Télécharger le compte rendu de la réunion

Actualités

Résultats 1er tour des élections présidentielles

Vous trouverez ci-dessus les résultats pour la commune de VILLERS-LE-LAC

> Lire la suite

Soirée Vintage

La 8ieme édition de la SOIREE VINTAGE, organisée par les vétérans du Foot,  se déroulera le samedi 29 avril à la salle des fêtes

> Lire la suite

Conscrits en 7

Les retrouvailles des conscrits des classes en 7 ont eu lieu le samedi 8 avril 2017.

> Lire la suite

Défilé du 8 Mai

Lundi 8 mai 2017, la cérémonie patriotique se déroulera de la façon suivante:

> Lire la suite

Nouvelles modalités de recueil des demandes de CNI

A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité (CNI) seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques. 

> Lire la suite

Concert Flûte de Pan et Orgue

Un concert de Flûte de Pan et Orgue aura lieu le samedi 29 Avril 2017 à 20h à l'église du Chauffaud.

> Lire la suite

Inscriptions rentrée scolaire 2017/2018

Pour la rentrée 2017/2018, les inscriptions en première année de maternelle (enfants nés en 2014), en CP (enfants nés en 2011) ou autres classes pour les familles concernées, auront lieu SUR RDV en Mairie, du 3 au 14 avril.

> Lire la suite

Déclaration des revenus en ligne

La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.

> Lire la suite

La CAUE est à votre disposition

Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

> Lire la suite

Partenariat ADMR - CCAS

Un partenariat a été signé en début d’année 2017 entre le CCAS de Villers Le Lac et l’ADMR locale, en présence de Mme MOLLIER, Maire et Présidente du CCAS, et de Jacqueline ROGNON, Présidente.

> Lire la suite

Infos pratiques