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Conseil Municipal du 9 Décembre 2015

L'ordre du jour était le suivant:

1/ Renouvellement du bail entre la Commune et M. FLECCHIA – Mme HALONEN pour local du canoë-kayak

2/ Etablissement d’un bail entre la Commune et le CCAS pour le bâtiment de l’enfance (crèche, garderie)

3/ Etablissement d’un bail entre la Commune et la Sté MGI LUXURY GROUP SA (ex. Swisswave – rue Pierre Berçot)

4/ Convention entre la Commune, le Département du Doubs et le Collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau – site de Villers Le Lac pour la fourniture par le Collège des repas de la restauration des élèves du primaire

5/ Création de 10 emplois d’agents recenseurs et choix de la rémunération

6/ Employés communaux

7/ Mise en place d’une participation employeur prévoyance pour les agents titulaires de la collectivité

8/ Mise en place des tarifs qui seront appliqués en 2016 (location salle des fêtes, cantines, services funéraires…)

9/ Autorisation de dépenses avant adoption du budget

10/ Régularisation de la dette communale suite à un problème certainement survenu après la renégociation de 3 prêts en devises en 2005

11/ Subventions exceptionnelles

12/ Participation communale aux travaux de raccordement au réseau d’eau pluviale par des particuliers

13/ Recensement de la longueur de voirie communale prise en compte pour le calcul de la DGF suite à la remise à jour du tableau de classement des voies communales

14/ Validation des commissions urbanisme des 22.09.2015, 27.10.2015 et 24.11.2015, sports du 28.09.2015, bâtiments du 12.10.2015, scolaire du 29.10.2015

15/ Validation du P.E.D.T.

16/ Compte-rendu relatif à la délégation du service de gestion de l’eau potable

17/ Motion pour dénoncer le mode de calcul de la taxe sur les terrains nus rendus constructibles

18/ Questions diverses

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Actualités

Conscrits en 7

Les retrouvailles des conscrits des classes en 7 ont eu lieu le samedi 8 avril 2017.

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Spectacle "Le monde merveilleux de Disney" de la Chorale du Collège

"Le monde merveilleux de Disney" sera interprété par la chorale du collège "Jean-Claude Bouquet" site de Villers le Lac, le vendredi 9 juin à 20h.

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Déclaration des revenus en ligne

La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.

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La CAUE est à votre disposition

Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

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Remise Décret de Naturalisation

Jeudi 6 Avril, Mme le Maire a assisté à la cérémonie de remise officielle du décret de naturalisation concernant Mme Najoua ALBINI, Mme Aïssatou DIALLO, Mme Françoise ZANG MICHEL et Mme Anne AMOUGOU MICHEL, domiciliées dans notre commune.

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Partenariat ADMR - CCAS

Un partenariat a été signé en début d’année 2017 entre le CCAS de Villers Le Lac et l’ADMR locale, en présence de Mme MOLLIER, Maire et Présidente du CCAS, et de Jacqueline ROGNON, Présidente.

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Recensement des jeunes de 16 ans

Bientôt 16 ans ?

Pensez au recensement à effectuer en Mairie.

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Travaux dans la rue de la forêt

Des travaux concernant le renouvellement des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales vont débuter dans la rue de la forêt à partir du 2 mai 2017. Une réunion informative pour les riverains aura lieu le jeudi 27 avril à 18h00 à la salle de la Montage

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Nouvelles modalités de recueil des demandes de CNI

A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité (CNI) seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques. 

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Horaires bus scolaires

Vous souhaitez connaître les horaires des bus scolaires sur la commune de Villers-le-Lac ?

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Infos pratiques