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Conseil Municipal du 9 Septembre 2015

L'ordre du jour était le suivant:

1/ Demande de subvention exceptionnelle du Canoë-Kayak pour l'organisation "FESTI'LAC".

2/ Versement d'une subvention exceptionnelle au CCAS pour l'équilibre du budget dans l'attente du versement des participations CAF.

3/ Avenants aux travaux d'aménagement de la Résidence de l'Ancienne Douane:

Lot n°6: Menuiseries intérieures
Lot n°8: Chape - Carrelage - Faïences
Lot n°12: Electricité VMC
4/ Avenant aux travaux d'extension du cimetière des Côtes.

5/ Demande de subvention pour changement des fenêtres du groupe Scolaire du Centre, de la Mairie et du Club de l'Âge d'Or.

6/ Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) entre la Commune et la C.A.F. du Doubs.

7/ Convention à signer entre la Commune et le Département du Doubs pour la participation financière du Département aux travaux d'aménagement de la traversée de l'agglomération, RD 215.

8/ Convention de mise à disposition de la Commune par M. Benoît CHOPARD-LALLIER d'un terrain qui a permis la réalisation d'une aire de contournement pour les véhicules de déneigement au lieudit "Le Pralot".

9/ Bail de location d'un local communal au 5, rue Pierre Berçot, à Mme Cindy CHARPY, infirmière.

10/ Demande d'une participation financière à Mme Annette CAILLE pour mise en place d'une barrière de sécurité le long de sa propriété.

11/ Information sur réalisation des emprunts prévus au budget.

13/ Questions diverses.

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Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

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