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Conseil Municipal du 9 Septembre 2015

L'ordre du jour était le suivant:

1/ Demande de subvention exceptionnelle du Canoë-Kayak pour l'organisation "FESTI'LAC".

2/ Versement d'une subvention exceptionnelle au CCAS pour l'équilibre du budget dans l'attente du versement des participations CAF.

3/ Avenants aux travaux d'aménagement de la Résidence de l'Ancienne Douane:

Lot n°6: Menuiseries intérieures
Lot n°8: Chape - Carrelage - Faïences
Lot n°12: Electricité VMC
4/ Avenant aux travaux d'extension du cimetière des Côtes.

5/ Demande de subvention pour changement des fenêtres du groupe Scolaire du Centre, de la Mairie et du Club de l'Âge d'Or.

6/ Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (C.E.J.) entre la Commune et la C.A.F. du Doubs.

7/ Convention à signer entre la Commune et le Département du Doubs pour la participation financière du Département aux travaux d'aménagement de la traversée de l'agglomération, RD 215.

8/ Convention de mise à disposition de la Commune par M. Benoît CHOPARD-LALLIER d'un terrain qui a permis la réalisation d'une aire de contournement pour les véhicules de déneigement au lieudit "Le Pralot".

9/ Bail de location d'un local communal au 5, rue Pierre Berçot, à Mme Cindy CHARPY, infirmière.

10/ Demande d'une participation financière à Mme Annette CAILLE pour mise en place d'une barrière de sécurité le long de sa propriété.

11/ Information sur réalisation des emprunts prévus au budget.

13/ Questions diverses.

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Les retrouvailles des conscrits des classes en 7 ont eu lieu le samedi 8 avril 2017.

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