> Votre mairie > Comptes-rendus du Conseil Municipal > Conseil Municipal du 24 Juin 2015

Conseil Municipal du 24 Juin 2015

L'ordre du jour était le suivant:

1/ Répartition 2015 du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).

2/ Demandes de subventions exceptionnelles déposées par « La Française », la M.J.C. et mise à jour de la liste des subventions 2015 pour Tennis Club, Re-Création et Basket.

3/ Dossier de demande de subvention pour la création d’un espace multi-sports aux Vergers.

4/ Renouvellement des baux pour location de terrains agricoles.

5/ Convention de transfert des équipements communs du lotissement « Le Clos vu des Pistes ».

6/ Convention entre la Commune et le Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut-Plateau du Russey.

7/ Validation de la commission M.A.P.A. du 23 juin 2015 relative au choix d’une entreprise pour les travaux de réfection du mur : rue Pasteur.

8/ Validation des commissions urbanisme du 2 juin 2015 et circulation du 17 juin 2015.

9/ Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial de 1ère classe pour permettre la nomination d’un agent admis au concours.

10/ Nomination du coordonnateur communal qui sera chargé de l’encadrement du recensement de la population qui se déroulera en Janvier et Février 2016.

11/ Embauches à prévoir pour la rentrée scolaire de septembre 2015 (cantines, périscolaires…).

12/ Avenant n°2 aux travaux d'aménagement du multi accueil.

13/  Questions diverses.

Télécharger le compte rendu de la réunion

Actualités

Conscrits en 7

Les retrouvailles des conscrits des classes en 7 ont eu lieu le samedi 8 avril 2017.

> Lire la suite

Spectacle "Le monde merveilleux de Disney" de la Chorale du Collège

"Le monde merveilleux de Disney" sera interprété par la chorale du collège "Jean-Claude Bouquet" site de Villers le Lac, le vendredi 9 juin à 20h.

> Lire la suite

Déclaration des revenus en ligne

La déclaration des revenus en ligne devient progressivement obligatoire.

> Lire la suite

La CAUE est à votre disposition

Le CAUE du Doubs (Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement) met à la disposition du public un centre de documentation, spécialisé dans les domaines de l’architecture et de la construction, de l’urbanisme, de l’environnement et de l’énergie, du paysage, du patrimoine et de l’histoire locale.

> Lire la suite

Remise Décret de Naturalisation

Jeudi 6 Avril, Mme le Maire a assisté à la cérémonie de remise officielle du décret de naturalisation concernant Mme Najoua ALBINI, Mme Aïssatou DIALLO, Mme Françoise ZANG MICHEL et Mme Anne AMOUGOU MICHEL, domiciliées dans notre commune.

> Lire la suite

Partenariat ADMR - CCAS

Un partenariat a été signé en début d’année 2017 entre le CCAS de Villers Le Lac et l’ADMR locale, en présence de Mme MOLLIER, Maire et Présidente du CCAS, et de Jacqueline ROGNON, Présidente.

> Lire la suite

Recensement des jeunes de 16 ans

Bientôt 16 ans ?

Pensez au recensement à effectuer en Mairie.

> Lire la suite

Travaux dans la rue de la forêt

Des travaux concernant le renouvellement des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales vont débuter dans la rue de la forêt à partir du 2 mai 2017. Une réunion informative pour les riverains aura lieu le jeudi 27 avril à 18h00 à la salle de la Montage

> Lire la suite

Nouvelles modalités de recueil des demandes de CNI

A compter du 22 mars 2017, les demandes de cartes nationales d’identité (CNI) seront désormais traitées selon des modalités identiques à celles en vigueur pour les passeports biométriques. 

> Lire la suite

Horaires bus scolaires

Vous souhaitez connaître les horaires des bus scolaires sur la commune de Villers-le-Lac ?

> Lire la suite

Infos pratiques